Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXEL INVEST
/
FREE DAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE DAY
MAXEL INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
3879530
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
FREE DAY de MAXEL INVEST

Présentation de la marque FREE DAY

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXEL INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FREE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXEL INVEST domicilié(e) ZI LA VILLETTE, 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXEL INVEST domicilié(e) ZI LA VILLETTE, 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France.

La marque FREE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE DAY est expirée depuis le 6 décembre 2021.

MAXEL INVEST a également déposé les autres marques suivantes : BELLITA , CREAFESTIF , O$MOZE , CREARTISTE , SLEEP OWL , MARO LINA , FUNSTYL


MAXEL INVEST, SAS - ZI LA VILLETTE, 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France


MAXEL INVEST - ZI LA VILLETTE, 331 RUE DE LA ROTONDE - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 18 juillet 2013 - Concession de licence n°604883 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604882 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.